Mentions légales

Dernière mise à jour : 02/02/2026

  1. Éditeur du site

Site internet : https://belleetdouce.fr
Propriétaire / Éditeur : Belle et Douce 
Forme juridique : Auto entreprise 
Capital social : [Montant en euros]
Siège social : 142 rue jaques brel 59500 Douai
Téléphone : 06.14.27.96.41
Adresse e-mail : contact@belleetdouce.fr
Directeur de la publication : Dumas lea 
Responsable de la rédaction (si applicable) : [Nom, prénom]

Informations légales selon l’activité

  • Numéro RCS : [Ville + numéro RCS]
  • Numéro SIRET : 
    93038102500038
  • Numéro TVA intracommunautaire : [FR…]

Pour les activités artisanales (si applicable)

  • Numéro d’inscription au Répertoire des Métiers : [numéro RM + ville]

Pour les activités réglementées (si applicable)

  • Titre professionnel : [Titre]
  • Règles professionnelles applicables : [Références]
  • État ayant délivré le titre : [Pays]
  • Organisme / Ordre d’inscription : [Nom de l’ordre ou organisme]
  1. Hébergeur du site

Exemple :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 0 820 698 765
Site web : https://www.ovh.com

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site https://[votresite].fr, incluant notamment, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels et autres éléments, est la propriété exclusive de [NOM DE L’ENTREPRISE], ou de tiers ayant autorisé [NOM DE L’ENTREPRISE] à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

  1. Crédits

Visuels : […]
Illustrations : […]
Icônes / éléments graphiques : […]
Photographies : […]

(Indiquer toutes les sources utilisées si nécessaire.)

  1. Réutilisation des contenus

Sauf mention contraire, les contenus présents sur https://[votresite].fr sont protégés par le droit d’auteur.
Toute réutilisation, reproduction ou diffusion des contenus est soumise aux règles suivantes :

  • absence de modification du contenu ;
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